Mentions Légales

  1. L'Atelier de Clémentine est une personne morale, avec la raison sociale : "...".
  2. Contacts
  3. L'Atelier de Clémentine est assujettie aux formalités d'inscription au registre du commerce et des sociétés
  4. L'Atelier de Clémentine est assujettie à la taxe sur la valeur ajoutée et identifiée par un numéro individuel en application de l'article 286 ter du code général des impôts, son numéro individuel d'identification est : "...".
  5. Si son activité est soumise à un régime d'autorisation, le nom et l'adresse de l'autorité ayant délivré celle-ci
  6. Si elle est membre d'une profession réglementée, la référence aux règles professionnelles applicables, son titre professionnel, l'Etat membre dans lequel il a été octroyé ainsi que le nom de l'ordre ou de l'organisme professionnel auprès duquel elle est inscrite.